MENTIONS LEGALES, CGU ET CONFIDENTIALITE

MENTIONS LEGALES

L'Application Mappiness est développée par la société PIPIRI, société par actions simplifiée (SAS), au capital de 5000€.

Siège Social : 66 Boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine 94200 France

SIREN : 851 191 940

RCS : Créteil

Directeur de la publication : Marietta Medjid

Contact : mariettam@mappiness.fr

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, nous vous informons que l’application mobile Mappiness, ainsi que le site internet www.mappiness.fr sont la propriété de PIPIRI SAS.

L’application mobile Mappiness est régie par le droit français. Les utilisateurs ayant accès à l’application de l'étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Service technique d'hébergement

L’application mobile Mappiness est hébergée sur les matériels informatiques de la société Amazon Web Service, dont le siège social est :

38 AVENUE JOHN F. KENNEDY, L-1855 LUXEMBOURG R.C.S. LUXEMBOURG: B186284

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après désignées « CGU ») sont à jour au 14 mars 2021.

Elles s’adressent à l’ensemble des personnes qui téléchargent, s’inscrivent sur et utilisent l’Application « Mappiness ».

Il est donc impératif que toute personne, qui souhaite utiliser l’Application « Mappiness », prenne connaissance des CGU en ce qu’elles définissent ses règles d’utilisation.

Les CGU ainsi que de la « Politique de Confidentialité » ont, ensemble, une valeur contractuelle qui, en conséquence, lient PIPIRI SAS et l’Utilisateur.

L’acceptation des CGU de l’Application « Mappiness » est réputée, entre les parties, matérialisée dès le téléchargement de celle-ci.

Les Utilisateurs

L’Application « Mappiness » ne peut être installée ou utilisée que par le propriétaire du dispositif sur lequel est installée l’Application et toutes personnes autorisées par le propriétaire du Dispositif à utiliser celui-ci (ci-après désignées « les Utilisateurs »), sous réserve qu’ils aient lu le présent Contrat et accepté d’en respecter les termes.

PIPIRI SAS ne saurait être tenue responsable d’un quelconque préjudice que les Utilisateurs subiraient du fait d’une utilisation par un tiers de leur Compte, que ce soit en cas de perte, de détournement ou d'utilisation frauduleuse de son smartphone.

Documents contractuels

Il est précisé que, dans les relations entre PIPIRI SAS et l’Utilisateur, les CGU et la « Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée » régissent l’ensemble de leurs relations contractuelles et s'appliquent à l'exclusion de toute autre convention.

PIPIRI SAS se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU et/ou la « Politique de Confidentialité » en publiant une nouvelle version de ces dernières sur l’Application

«Mappiness ». Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur l’Application

«Mappiness ». Tout Utilisateur qui n’accepterait pas les CGU modifiées demeure libre de désinstaller l’Application « Mappiness ».

PIPIRI SAS se réserve le droit de modifier, à tout moment, certains Services ou d’en ajouter des nouveaux qui seront automatiquement soumis aux CGU.

Les CGU ne régissent pas les conditions d’accès au téléchargement de l’Application

«Mappiness », lesquelles sont régies par les seules conditions contractuelles des éditeurs de plate-forme de téléchargement d’applications et non par PIPIRI SAS.

Accès aux Services

Les Services proposés par l’Application « Mappiness » sont principalement les suivants :

1.La création et la gestion d’un Compte individuel, supprimable à tout moment directement sur l’Application « Mappiness » via l’onglet « Compte »

2.L’accès à l’Application « Mappiness » permet à l’Utilisateur d’accéder à plusieurs

fonctionnalités, parmi lesquelles, notamment :

-la faculté d’être géolocalisé et recevoir, selon ses préférences, des notifications à proximité d’adresses (ou « PIN ») proposées dans l’application

-la faculté de sélectionner ses préférences parmi des thèmes proposées par l’application

-la faculté d’associer des « émoticons » à des « PIN »

-la faculté de suspendre toute géolocalisation

-La possibilité d’acheter les guides géolocalisés ou « géobooks » proposés à la vente au sein de l’application l’Application « Mappiness »

Les Services sont destinés à répondre à des besoins non-professionnels uniquement. Si un Utilisateur souhaite utiliser l’Application « Mappiness » à des fins professionnelles, il doit au préalable contacter l’équipe de MAPPINESS à mariettam@mappiness.fr

Informations de géolocalisation

L’Application « Mappiness » permet à l’Utilisateur de recevoir des Notifications Push à proximité d’adresses ou « PIN » qui correspondent aux préférences qu’il a sélectionnées.

L’Application « Mappiness » a donc recours à la fonctionnalité de géolocalisation pour fournir du contenu interactif à l’Utilisateur. La géolocalisation n’est possible que si l’Utilisateur a expressément autorisé le recours à la géolocalisation via son Terminal. L’Utilisateur peut décider de ne pas utiliser les fonctionnalités de l’Application qui ont recours à ce type de technologie et au moyen du bouton prévu à cet effet, paramétrer l’Application « Mappiness » de sorte à ne plus recevoir de notifications géolocalisées. L’Utilisateur peut également à tout moment paramétrer son Terminal afin de stopper la géolocalisation, étant précisé que l’Application « Mappiness » ne contrôle pas cette fonctionnalité.

Etant précisé que, compte tenu des aléas intrinsèques aux réseaux de télécommunication, notamment en ce qui concerne la bande passante de ces différents réseaux, des temps de latence peuvent être observés et qu’en tout état de cause l’engagement d’envoyer à l’Utilisateur des notifications en temps réel est souscrit par PIPIRI SAS comme une simple obligation de moyens.

PIPIRI SAS attire également l’attention des Utilisateurs sur le fait que les cartes géographiques qu’elle utilise pour géolocaliser les Utilisateurs sont produites par des tiers.

Propriété intellectuelle

PIPIRI SAS est titulaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou des droits d'exploitation, en particulier au titre du droit d'auteur, du droit des bases de données et du droit des marques, afférents à l’Application « Mappiness », à son contenu et à tous les éléments la constituant.

L’Application « Mappiness », ainsi que les textes, les images, photographies, graphismes, logos ou toutes autres données contenues sur l’Application « Mappiness » demeurent la propriété de PIPIRI ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation écrite et expresse de PIPIRI SAS, sous peine de poursuites judiciaires.

PIPIRI SAS concède aux Utilisateurs un droit d'utilisation, non exclusif, personnel et non transférable, de l’Application « Mappiness » ainsi que des œuvres de l’esprit originales et données qu’elle contient. Le droit ainsi concédé consiste en un droit de consulter les œuvres de l’esprit originales et données contenues sur l’Application « Mappiness ». Ce droit d'utilisation s'entend uniquement pour un usage strictement privé.

Toute autre utilisation de l’Application « Mappiness », et notamment commerciale, de la part des Utilisateurs est interdite sans l'autorisation écrite et expresse de PIPIRI SAS.

Les Utilisateurs s'interdisent notamment, de manière non exhaustive, de reproduire et/ou représenter pour un usage autre que privé, télécharger, vendre, distribuer, émettre, traduire, adapter, exploiter, distribuer, diffuser et communiquer intégralement ou partiellement sous quelque forme que ce soit, à titre commercial ou non, toute œuvre de l’esprit originale ou donnée contenue sur l’Application « Mappiness ».

Enfin, la dénomination « Mappiness » a été déposée par MARIETTA MEDJID à titre de marque.

Contenu

PIPIRI SAS sélectionne ses lieux préférés dans les villes du monde. Ce choix est délibérément subjectif. PIPIRI SAS n’est en aucun cas rémunéré pour faire la promotion d’un lieu. Si PIPIRI SAS encourrait à le faire, il serait expressément indiqué que le contenu est sponsorisé.

Compte tenu de la rapidité avec laquelle la physionomie d’une ville peut se transformer, certaines informations peuvent ne plus être d’actualité. Les informations, tarifs et dates indiqués sont fournis à titre indicatif. Les erreurs ou omissions involontaires qui pourraient subsister malgré le contrôle de l'équipe de rédaction ne sauraient engager la responsabilité de

PIPIRI SAS.

PIPIRI SAS se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son application. En conséquence, l'Utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

L’Utilisateur peut informer MAPPINESS du contenu à mettre à jour en lui écrivant à l’adresse suivante : mariettam@mappiness.fr.

Liens vers d'autres sites

L’Application « Mappiness » peut inclure des liens vers d'autres sites. Dans la mesure où PIPIRI SAS ne peut contrôler ces sites, PIPIRI SAS ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

et gère les remboursements. Veuillez donc contacter le service client de Google play pour tout problème de paiement ou demande un remboursement.

Tarifs

Les prix des produits intégrés dans l'Application sont des prix entendus en Euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de l'achat.

PIPIRI SAS se réserve le droit de répercuter tout changement du taux de TVA sur le prix des produits ou des services. PIPIRI SAS se réserve également le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, le prix figurant dans l'application le jour de l'achat sera le seul applicable à l’acheteur.

Mise à disposition et renonciation au droit de rétractation

PIPIRI SAS s'engage à mettre à disposition les produits intégrés dans l’Application immédiatement lors de leur achat. Les produits proposés dans l'application ne permettent pas au client d’exercer son droit de rétractation, en vertu de l'article L.221-28 du Code de la consommation, car il s'agit de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation légal ou de contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur, et que l'Utilisateur aura renoncé de manière exprès à son droit de rétractation lors de l'achat.

L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la non-application du droit de rétractation pour ses achats. Dès la validation de l’achat, il renonce de ce fait à son droit de rétractation.

Garantie des produits achetés dans l'application

Tous les produits intégrés acquis sur l'Application bénéficient des garanties légales suivantes, prévues par le Code Civil ;

Garantie de conformité : Selon les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, PIPIRI SAS est tenu de livrer un produit conforme au contrat et de répondre des défauts de conformité existant pendant la délivrance du produit conforme.

La garantie de conformité pourra s'exercer si un défaut devait exister le jour de la prise de possession du produit.

Garantie des vices cachés : Selon les articles 1641 à 1649 du Code civil, le client pourra demander l'exercice de la garantie de vices cachés si les défauts présentés n'apparaissaient pas lors de l'achat et sont suffisamment graves (le défaut doit soit rendre le produit impropre

àl'usage auquel il est destiné, soit diminuer cet usage dans une mesure telle que l'acheteur n'aurait pas acheté le produit ou ne l'aurait pas acheté à un tel prix s'il avait connu le défaut).

En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être remboursé par le vendeur. Toutes les réclamations ou demandes de remboursement doivent s’effectuer par courrier postal à l’adresse suivante : 66 Bld Paul Vaillant Couturrier 94200 Ivry-sur-Seine ou par mail à l'adresse mariettam@mappiness.fr.

Cession des CGU

L’Utilisateur accepte par avance que PIPIRI SAS puisse être substituée dans l’exécution des CGU par toute autre personne de son choix. A cette date, les CGU conclues entre l’Utilisateur et PIPIRI SAS seront réputées résiliées entre les parties de sorte que chacune d’elles sera libérée de ses obligations envers l’autre et de nouvelles CGU seront réputées conclues entre l’Utilisateur et l’entité qui aura substitué à PIPIRI SAS.

Stipulations générales

Les CGU sont soumises au droit français et interprété conformément à celui-ci, sans tenir compte des principes de conflit de lois. Les tribunaux de Paris seront les seuls compétents pour connaître de tout litige relatif aux CGU. En cas de différends découlant du présent Contrat, ou y afférents, l’Utilisateur consent expressément à la compétence desdits tribunaux et renonce à contester cette compétence ou à soulever tout moyen de défense tiré de leur incompétence.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

L’application « Mappiness » permet d’explorer la ville de façon ludique et instantanée en envoyant des Notifications Push à proximité de lieux à voir. Les données personnelles collectées par l’application « Mappiness » le sont en accord avec l’Utilisateur et ont pour but d’améliorer son expérience sur L'application.

Accès et collecte d’informations

L’Application Mappiness accède à certaines informations ou éléments stockés dans le Terminal de l’Utilisateur. Ces informations ne permettent pas d’identifier directement l’Utilisateur. Voilà la liste des données qui peuvent être collectées et stockées dans le cadre de l’utilisation de l’Application « Mappiness ».

-Informations relatives au Terminal : adresse IP, modèle du Terminal, version du système d’exploitation, langue et région géographique telles que paramétrées dans le système d’exploitation du Terminal

-Informations relatives à l’utilisation de l’Application : date et heure d’accès, durée d’utilisation, fréquence d’utilisation et sections de l’Application consultées par l’Utilisateur, version de l’Application, informations relatives à un crash éventuel.

-Données de géolocalisation : Mappiness est une application qui se base sur votre localisation. Afin qu’elle puisse fonctionner parfaitement, nous avons besoin de votre autorisation pour collecter votre localisation exacte. Vous nous transmettez votre localisation grâce aux paramètres d’autorisations de votre téléphone. Nous collectons votre localisation par plusieurs méthodes qui peuvent inclure la géolocalisation, les réseaux sans fil, les antennes relais, les points d’accès wifi et autres senseurs...

-Informations renseignées à l’enregistrement : lors de votre enregistrement sur notre application, vous nous fournissez votre nom d’utilisateur (nom et/ou prénom ou un pseudonyme) et votre adresse email.

Notifications Push

Dans le cadre de l’utilisation de l’Application, des Notifications Push peuvent être envoyées à l’Utilisateur, s’il a expressément accepté via l’application et/ou son Terminal de recevoir de telles notifications. Ces Notifications Push ont pour objet d’informer l’Utilisateur des adresses

àvoir à proximité de lui. L’Utilisateur peut gérer les Notifications Push qu’il souhaite, ou non, recevoir via les réglages de l’Application ou de son Terminal.

Information de paiement

Lorsque vous procédez à l’achat à l'un de nos services, vous êtes redirigés vers un partenaire pour le paiement. Les paiements se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le Store. L'application n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains du Store recevant le paiement du client. C'est le Store qui traite ces informations dans un environnement sécurisé et nous informe de la validité du paiement.

«Store » désignant La plateforme de téléchargement d'applications en ligne utilisée par l'éditeur pour publier l'Application, et utilisée par l'Utilisateur pour télécharger l'Application.

Envoi de la newsletter

A votre inscription sur l’Application « Mappiness », vous acceptez de revoir notre newsletter. Celle-ci vous informe des nouveautés dans l’Application et met en lumière des adresses ou anecdotes insolites et secrètes. A tout moment, vous pourrez vous désabonner de la newsletter en cliquant sur le lien situé en bas du mail.

Finalités de la collecte

L’Application « Mappiness » collecte et utilise les informations relatives à l’Utilisateur et/ou son Terminal à travers l’Application, pour fournir et maintenir le Contenu et les Services de l’Application, répondre aux questions de l’Utilisateur, maintenir l’intégrité de son réseau et assurer la sécurité de l’Application, procéder à des recherches et/ou actions relatives à des violations ou suspicions de violation du Contrat, établir des statistiques, et améliorer les services.

Les informations obtenues par Mappiness en qualité de responsable de traitement ne sont pas communiquées à des tiers autre que ses sous-traitants, sauf autorisation préalable de l’Utilisateur.

Suppression des données

Nous avons mis en place une politique de conservation et de suppression des données. En règle générale, nous conservons les données que nous collectons tant que vous utilisez l’Application « Mappiness ». Pour les utilisateurs ayant supprimé l’Application « Mappiness », nous conservons leurs données pendant une période de plus de 24 mois avant de les supprimer.

Droit d’opposition

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 dite « Informatique et Libertés », l’Utilisateur bénéficie d’un

droit d’accès, de modification ou de rectification des données le concernant. L’ensemble de ces droits peut être exercé en s’adressant à : mariettam@mappiness.fr

Sécurité

PIPIRI SAS met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles collectées par l’intermédiaire de l’Application. Cependant, l’Utilisateur reconnait que PIPIRI SAS ne peut maitriser tous les risques liés au fonctionnement des réseaux mobiles et d’internet et attire l’attention de l’Utilisateur sur l’existence d’éventuels risques inhérents à l’utilisation des réseaux mobiles et d’Internet.

Mises à jour de la Politique de confidentialité

Nous pourrons être amenés à modifier dans le futur notre Politique de protection des données personnelles. Lorsque nous le ferons, nous vous en tiendrons informés d’une manière.

EN UTILISANT LE SERVICE, L’UTILISATEUR RECONNAIT QU’IL A LU ET EXAMINÉ LE PRÉSENT CONTRAT DANS SON INTÉGRALITÉ, IL ACCEPTE D’ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, ET LES OBLIGATIONS QUI LUI INCOMBENT EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT LE LIENT ET LUI SONT OPPOSABLES.